Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORAOS
PONT DES ARTS.COM, société anonyme

Numéro de dépôt :
3019209
Date de dépôt :
04/04/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/04/2010

Présentation de la marque ORAOS

Déposée le 4 avril 2000 par la Société Anonyme (SA) PONT DES ARTS.COM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ORAOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-19 du 12 mai 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PONT DES ARTS.COM domicilié(e) 23, rue Balzac, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 425 068 251 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRO.MARK Conseils en Propriété Industrielle - France.

La marque ORAOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3019209.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORAOS est expirée depuis le 4 avril 2010.

PONT DES ARTS.COM a également déposé les autres marques suivantes : TUBULART


PONT DES ARTS.COM, société anonyme - 23, rue Balzac, 75008 PARIS - France - SIREN 425068251


PRO.MARK Conseils en Propriété Industrielle - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-36

Publication - Publication le 12 mai 2000 au BOPI 2000-19

Cédéroms, disques optiques numériques, disques compacts audio-vidéo, bandes vidéo, cassettes vidéo, diapositives, films cinématographiques impressionnés, le tout dans les domaines artistiques ou culturels. Publications, imprimés, journaux, livres magasines, revues et prospectus dans les domaines artistiques ou culturels ; photographies, photogravures, cartes postales et affiches dans les domaines artistiques ou culturels ; objets d'art gravés ou lithographiés ; matériel d'instruction ou d'enseignement dans les domaines artistiques ou culturels ; matériel pour les artistes ; catalogues dans les domaines artistiques et culturels ; eaux fortes (gravures) ; tableaux (peintures) encadrés ou non. Agences de presse et d'informations dans les domaines artistiques ou culturels ; services de télécommunications par réseaux Internet dans les domaines artistiques ou culturels ; services de communication et de transmission de données par réseau mondial dans les domaines artistiques ou culturels ; mise en ligne de catalogues d'objets d'art destinés aux consommateurs, accessibles par l'intermédiaire de réseaux téléphoniques, informatiques, télématiques, électroniques ou numériques et permettant la prise de commandes ; services de courrier et de messagerie électroniques par réseau de communication mondial dans les domaines artistiques ou culturels ; transmission, stockage, traitement et diffusion d'informations dans les domaines artistiques ou culturels par moyens électroniques, informatiques, téléphoniques, par satellite ou tout autre réseau mondial de communication. Edition et publication de livres et de revues dans les domaines artistiques ou culturels ; production de films sur tout support dans les domaines artistiques ou culturels ; organisation de colloques, de concours et d'exposition dans les domaines artistiques ou culturels ; informations artistiques ou culturelles en matière de divertissement ; services de musées (présentation, expositions) ; organisation et conduite d'ateliers de formation dans les domaines artistiques ou culturels ; réservation de places de spectacles et d'expositions dans les domaines artistiques ou culturels.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.